Présentation

Les présentes conditions générales de prestations de services (ci-après « CGPS ») s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par :

Arkeosensus

par Alexandra BIAR

8, rue Louis Blanc-92170 Vanves

911 033 389 00014

Email : arkeosensus@gmail.com

Site : www.arkeosensus.com

Arkeosensus propose des prestations de conseil, conception, accompagnement et interventions dans domaines differents.

Objet

Les présentes CGPS ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Arkeosensus réalise ses prestations.

Le site www.arkeosensus.com est un site de présentation :

👉 aucune commande ni paiement ne sont effectués en ligne

👉 toute prestation fait l’objet d’un échange préalable et d’un devis personnalisé

Acceptation des conditions

Toute demande de prestation implique :

1. la prise de connaissance des présentes CGPS

2. leur acceptation sans réserve

3. la validation d’un devis ou d’un accord écrit (y compris par email)

Nature des prestations

Les prestations proposées incluent notamment :

1. conseil et accompagnement

2. conception de contenus ou projets

3. interventions, conférences ou ateliers

4. toute prestation sur mesure liée à l’activité d’Arkeosensus

5. Les descriptions figurant sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être adaptées en fonction des besoins du client.

Devis

Chaque prestation fait l’objet d’un devis précisant :

1. la nature des prestations

2. les modalités d’exécution

3. les délais estimés

4. le prix

5. Le devis est valable pour une durée de trente [30] jours sauf mention contraire.

6. La prestation débute à réception du devis signé ou d’un accord écrit.

Tarifs

Les tarifs :

1. sont exprimés en euros (€)

2. sont indiqués sur devis

3. peuvent être forfaitaires ou journaliers

4. Arkeosensus se réserve le droit d’adapter ses tarifs en fonction :

• de la complexité du projet

• du niveau d’expertise requis

• des délais demandés

Modalités de paiement

Les conditions de paiement sont précisées dans le devis.

Sauf mention contraire :

1. un acompte peut être demandé avant le début de la prestation

2. le solde est payable à réception de facture

3. les paiements sont effectués par virement bancaire

4. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la réglementation en vigueur.

Délais et exécution

Les délais sont indiqués à titre estimatif.

Arkeosensus s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour respecter les délais convenus.

Toutefois, la responsabilité ne saurait être engagée en cas de retard lié :

1. à un manque d’informations ou de validation du client

2. à un événement extérieur ou cas de force majeure

Obligations du client

Le client s’engage à :

1. fournir des informations exactes et complètes

2. collaborer activement au bon déroulement de la prestation

3. respecter les délais de validation

4. Tout retard ou manquement du client pourra impacter les délais et conditions d’exécution.

Responsabilité

Arkeosensus est tenu à une obligation de moyens.

Les prestations sont réalisées avec professionnalisme et diligence, mais aucun résultat spécifique ne peut être garanti.

La responsabilité d’Arkeosensus ne pourra être engagée en cas :

1. d’utilisation inappropriée des livrables

2. de décisions prises par le client sur la base des prestations

3. de dommages indirects

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire dans le devis :

1. les créations, contenus et livrables restent la propriété d’Arkeosensus

2. le client dispose d’un droit d’utilisation défini selon les termes convenus

3. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

Confidentialité

Arkeosensus s’engage à respecter la confidentialité des informations transmises par le client dans le cadre de la prestation.

Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

1. répondre aux demandes

2. assurer le suivi des prestations

3. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la politique de confidentialité du site.

Résiliation

En cas d’annulation d’une prestation :

1. l’acompte versé reste acquis

2. toute prestation commencée est due

3. Des conditions spécifiques peuvent être prévues dans le devis.

Litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège d’Arkeosensus.

Droit Applicable

Les présentes CGPS sont soumises au droit français.

Les données sont conservées :

1. pendant la durée nécessaire au traitement de la demande

2. puis archivées ou supprimées dans un délai raisonnable